Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes conclues sur le site wearsaintloup.com entre le vendeur ci-dessous et tout client consommateur. Toute commande vaut acceptation des présentes conditions, dans leur version en vigueur au jour de la commande. Une version anglaise résumée figure dans nos Terms of Sale ; en cas de différence, la présente version française prévaut pour les commandes livrées dans l'Union européenne.

2. Vendeur

Samuel Combeer, Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Saint-Loup, 7 rue des Tilleuls, 34130 Mudaison, France. SIREN 130679319. E-mail : hello@wearsaintloup.com. Téléphone : +33 6 11 09 84 62. Voir aussi les mentions légales.

3. Produits

Saint-Loup vend des t-shirts personnalisés (espèce de poisson, longueur et poids indiqués par le client, imprimés au dos), des mugs émaillés personnalisés de la même façon, des t-shirts à motif fixe non personnalisés (Monstre, Truite de Bigfoot, logo), des sweats à motif fixe non personnalisés (Monstre, Truite de Bigfoot) et des casquettes et bonnets brodés non personnalisés. Chaque article est fabriqué à la demande par notre partenaire de production, puis expédié directement au client. Les couleurs et le placement de l'impression peuvent différer légèrement de l'aperçu à l'écran.

4. Prix

Pour une livraison dans l'Union européenne, les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises : t-shirt 39 € (du S au XL) et 42 € (XXL), t-shirt logo 32 € (du S au XL) et 35 € (XXL), sweat 45 € (du S au XL) et 48 € (XXL), casquette 38 €, bonnet 39 €, mug 28 €. Les frais de livraison sont forfaitaires : 5,95 € par commande, indiqués avant le paiement. TVA non applicable, art. 293 B du CGI : aucune TVA n'est facturée en sus. Les droits et taxes d'importation éventuels sont pris en charge par le vendeur ; rien n'est à payer à la livraison. Pour une livraison au Canada (t-shirts uniquement), les prix sont indiqués en dollars canadiens : t-shirt 55 $ CA (du S au XL) et 59 $ CA (XXL), t-shirt logo 45 $ CA (du S au XL) et 49 $ CA (XXL), livraison forfaitaire 9,95 $ CA, droits de douane et taxes inclus.

5. Commande

Le client choisit le produit, et pour un t-shirt l'espèce, la longueur, le poids et la taille (sans taille pour un mug), puis vérifie le récapitulatif avant de valider le paiement. La commande est conclue à la confirmation du paiement ; un e-mail de confirmation récapitulant la commande est alors envoyé. Nous conservons chaque commande 24 heures avant sa mise en production : pendant ce délai, le client peut nous écrire pour corriger une erreur de saisie ou d'adresse.

6. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via notre prestataire sécurisé Stripe, et le montant est débité à la commande. Nous n'avons jamais accès aux données de carte.

7. Livraison

Nous livrons dans les 27 pays de l'Union européenne (ainsi qu'aux États-Unis, en dollars). Délais indicatifs, mise en production comprise : t-shirts, environ 2 à 3 semaines (imprimés aux États-Unis) ; casquettes, environ 1 à 2 semaines (brodées en Espagne) ; bonnets, environ 1 à 2 semaines (brodés en Europe). Un numéro de suivi est envoyé par e-mail à l'expédition. Le risque de perte ou d'endommagement est transféré au client à la remise du colis. En cas de retard, le client peut, après nous avoir mis en demeure de livrer dans un délai raisonnable, résoudre le contrat conformément aux articles L216-6 et suivants du Code de la consommation.

8. Droit de rétractation

T-shirts et mugs personnalisés : confectionnés selon les spécifications du client (espèce, longueur, poids), ils sont exclus du droit de rétractation en application de l'article L221-28, 3° du Code de la consommation.

Casquettes, bonnets, t-shirts et sweats à motif fixe : le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans avoir à se justifier. Il nous informe de sa décision par une déclaration claire, par exemple par e-mail à hello@wearsaintloup.com ou au moyen du formulaire ci-dessous, puis renvoie l'article, non porté et dans son état d'origine, au plus tard 14 jours après nous avoir informés, à l'adresse : 7 rue des Tilleuls, 34130 Mudaison, France. Les frais de retour sont à la charge du client. Nous remboursons le prix et les frais de livraison standard dans les 14 jours suivant la rétractation, par le moyen de paiement utilisé ; nous pouvons différer le remboursement jusqu'à réception de l'article.

9. Garanties légales

Tous nos articles bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 à L217-20 du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).

Au titre de la garantie de conformité, le client dispose de deux ans à compter de la livraison pour agir ; pendant ce délai, il n'a pas à prouver que le défaut existait à la livraison. Il peut obtenir la réparation ou le remplacement de l'article, ou à défaut une réduction du prix ou le remboursement contre sa restitution. Au titre des vices cachés, il peut agir dans les deux ans suivant la découverte du défaut et choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix.

En pratique : si un article arrive endommagé, défectueux, mal imprimé, ou se perd, écrivez-nous à hello@wearsaintloup.com avec une photo du problème. Nous le remplaçons ou vous remboursons, sans qu'il soit nécessaire de nous le renvoyer.

10. Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, écrivez-nous à hello@wearsaintloup.com ; nous répondons sous 5 jours ouvrés. Si le différend n'est pas résolu, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation (articles L612-1 et suivants du Code de la consommation) ; notre médiateur est en cours de désignation et ses coordonnées figureront ici.

11. Données personnelles

Les données nécessaires à la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Le client consommateur conserve la protection des dispositions impératives de la loi de son pays de résidence.

Formulaire de rétractation

(À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter d'une commande d'un article non personnalisé.)

À l'attention de Samuel Combeer, Saint-Loup, 7 rue des Tilleuls, 34130 Mudaison, France, hello@wearsaintloup.com :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : ____________________
Commandé le / reçu le : ____________________
Nom du consommateur : ____________________
Adresse du consommateur : ____________________
Signature (uniquement en cas de notification sur papier) et date : ____________________